Règlement

Voici le règlement de notre association :

Article 1^er : Désignation

Il est fondé le 25 septembre 2011 entre les adhérents au présent règlement  une junior association  ayant pour titre : « Saint Jean d’Ailleurs ».

Article 2 : Objet

Cette association a pour but :

-          D’une manière générale, de permettre aux jeunes de la Commune de SAINT JEAN-des-OLLIERES de se réunir dans un lieu approprié  et de développer des activités;

-          Plus spécifiquement, de réaliser des actions de mise en valeur du petit patrimoine et de fleurissement du village, en organisant notamment une ou deux manifestations annuelles mêlant jeunes et aînés (dans le cadre des journées du patrimoine et/ou de l’environnement.

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé à la mairie de SAINT JEAN-des-OLLIERES.

Il pourra être transféré par simple décision du bureau ; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 : Composition

L'association se compose de :

-          Membres d'honneur

-          Membres actifs

Article 5 : Admission

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées, et s’acquitter d’une cotisation annuelle fixée à 3 €.

Article 6 : Radiation

La qualité de membre se perd par :

-  La démission ;

- Le décès ;

- La radiation prononcée par le bureau pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 7 : Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

-          le montant des cotisations ;

-          les dons de toute personne faisant partie ou étant étrangère à l’association ;

-          les bénéfices des actions organisées par l’association ;

-          les subventions de l’Etat et des collectivités publiques.

Article 8 : Le bureau

L'association est dirigée par un bureau, élu pour une année par l'Assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le Conseil d'administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :

-          Un président ; un vice président ;

-          Un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint ;

-          Un trésorier, et, si besoin est, un trésorier adjoint.

En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 9 : Les réunions du bureau

Le bureau se réunit une fois au moins tous les trois mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article 10 : Assemblée générale ordinaire

L'Assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'Assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois d’octobre.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du bureaul sortants.

Article 11 : L’Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président doit convoquer une Assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 10.

Article 12 : Dissolution

La dissolution peut être prononcée par  les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée générale.

Fait le 25 septembre 2011, à SAINT JEAN-des-OLLIERES